IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR ET PRESTATAIRES

SMMAG – Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise

10 rue Hébert 38000 Grenoble

Tél : (33) 4 76 59 59 59

Directeur de publication : Sylvain LAVAL, président du SMMAG

Responsable de la communication : Emmanuelle BERTRAND

Animation éditoriale : Service communication

Gestion et administration du site : Service communication

Interface et webdesign : The Digital Tellers, www.digitaltellers.fr

Développement, maintenance et référencement : The Digital Tellers, www.digitaltellers.fr

Hébergement : OVH, www.ovhcloud.com/fr/

DROITS D’AUTEUR

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du SMMAG ou des auteurs cités.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent site constitue une œuvre dont le SMMAG est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du SMMAG ou de tiers ayant autorisés le SMMAG à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudices aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

LOGOS DU SMMAG et de FAITES DU VELO

Les logos du SMMAG et de Faites du Vélo ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à une transformation, animation ou tout autre processus.

Les logos du SMMAG et de Faites du Vélo ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le SMMAG ou la Faites du Vélo, ou des actions de sponsoring dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, le SMMAG se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de ces logos afin d’assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du SMMAG.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation de ces logos dans tout autre document.

Le SMMAG se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de ces logos à tout moment et sans préavis.

ÉCHANGES DE LIENS URL

LIENS URL VERS LE SITE FAITESDUVELO.COM

Le SMMAG autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site faitesduvelo.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.faitesduvelo.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.faitesduvelo.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. La demande doit être formulée par écrit et adressée à Mr le Président du SMMAG, 10 rue Hébert 38000 GRENOBLE. L’autorisation sera également accordée par écrit.

Dans tous les cas, le SMMAG se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

LIENS URL DEPUIS LE SITE FAITESDUVELO.COM

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du SMMAG quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections en utilisant notre formulaire de contact.